Etiquetage
01. Principaux textes réglementaires et normes relatifs à l’étiquetage
03. Modalités d’étiquetage (règles générales)
02. Définitions étiquetage
04. Dénomination de la denrée
06. Allégations nutritionnelles et de santé
07. Étiquetage des produits biologiques
09. Indication des ingrédients
10. Quantité nette
11. Responsable des informations sur les denrées alimentaires ; Identification du préemballeur
12. Durabilité, lot, conditions de conservation
13. Marque d’identification
14. Indication du prix
15. Indication de l’origine, utilisation de logos viandes de France
16. Mode d’emploi
17. AOP, IGP et STG enregistrées au niveau communautaire
01. Principaux textes réglementaires et normes relatifs à l’étiquetage
Principaux textes réglementaires et normes relatifs à l’étiquetage
03. Modalités d’étiquetage (règles générales)
Modalités d’étiquetage (règles générales)
02. Définitions étiquetage
Définitions étiquetage
04. Dénomination de la denrée
Exigences et mentions obligatoires
Mentions complémentaires facultatives
06. Allégations nutritionnelles et de santé
Allégations nutritionnelles et de santé
07. Étiquetage des produits biologiques
Étiquetage des produits biologiques
09. Indication des ingrédients
Liste des ingrédients, mentions sur les ingrédients en l’absence de liste des ingrédients
Autres indications concernant des ingrédients
Modalités d’indication des ingrédients dans la liste des ingrédients
10. Quantité nette
Quantité nette
11. Responsable des informations sur les denrées alimentaires ; Identification du préemballeur
Responsable des informations sur les denrées alimentaires ; Identification du préemballeur
12. Durabilité, lot, conditions de conservation
Durabilité, lot, conditions de conservation
13. Marque d’identification
Marque d’identification
14. Indication du prix
Indication du prix
15. Indication de l’origine, utilisation de logos viandes de France
Indication de l’origine, utilisation de logos viandes de France
16. Mode d’emploi
Mode d’emploi
Indication de la nécessité d’une cuisson complète avant la consommation
17. AOP, IGP et STG enregistrées au niveau communautaire
AOP (appellation d’origine protégée), IGP (indication géographique protégée) et STG (spécialité traditionnelle garantie) enregistrées au niveau communautaire
Produits
00. Précisions relatives aux fiches de définitions de produits
01. Pièces et morceaux crus
02. Pièces et morceaux secs
03. Pièces et morceaux cuits
04. Saucisses et saucissons crus, à cuire
05. Saucisses et saucissons secs
06. Saucisses et saucissons cuits
07. Pâtés, galantines, ballottines
08. Rillettes
09. Produits à base de tête
10. Andouilles, andouillettes
11. Tripes, pieds
12. Boudins noirs
13. Boudins blancs, quenelles
14. Conserves à base de viande bovine
15. Foies gras et produits à base de foie gras
16. Autres produits
30. Glossaire
40. Conditions d’emploi des additifs
00. Précisions relatives aux fiches de définitions de produits
Précisions relatives aux fiches de définitions de produits
01. Pièces et morceaux crus
1.1 Pièces de porc crues, salées ou saumurées
1.2 Pièces de porc crues, salées ou saumurées supérieures
1.3 Pièces de porc crues, salées ou saumurées, étuvées ou étuvées et fumées
1.4 Pièces de porc crues, salées ou saumurées, étuvées ou étuvées et fumées supérieures
1.5 Lardons
1.6 Lardons supérieurs
Pièces et morceaux crus : tableaux récapitulatifs
02. Pièces et morceaux secs
2.1 Pièces de porc crues, maturées/séchées
2.2 Pièces de porc crues maturées/séchées, sel sec
2.3 Jambon cru, jambon cru de pays
2.4 Jambon sec, jambon sel sec
2.5 Jambon sec, sel sec supérieur ou traditionnel
2.6 Pièces crues maturées/séchées (autres espèces que le porc)
2.7 Pièces crues maturées/séchées supérieures, sel sec ou traditionnelles (autres espèces que le porc)
Pièces et morceaux secs : tableaux récapitulatifs
03. Pièces et morceaux cuits
3.1 Jambon cuit standard
3.2 Jambon cuit choix
3.3 Véritable jambon cuit à l’os destiné à être remis chaud aux consommateurs
3.4 Jambon cuit supérieur
3.5 Épaule cuite standard
3.6 Épaule cuite choix
3.7 Épaule cuite supérieure
3.8 Rôti cuit standard
3.9 Rôti cuit choix
3.10 Rôti cuit supérieur
3.11 Jambonneau, jarret cuit choix
3.12 Jambonneau, jarret cuit supérieur
3.13 Morceaux de découpe de viandes cuits choix
3.14 Morceaux de découpe de viandes cuits supérieurs
3.15 Confit de porc
3.16 Confit de volaille, morceaux de volaille confits, abats de volaille confits
3.17 Rillons, rillauds
3.18 Jambon persillé, jambon de Reims
3.19 Jambon persillé de Bourgogne, du Morvan, jambon de Reims supérieur
3.20 Persillé de Bourgogne
3.21 Persillé de Bourgogne supérieur
3.22 Viandes en gelée
Pièces et morceaux cuits : tableaux récapitulatifs
04. Saucisses et saucissons crus, à cuire
4.1 Saucisse, saucisson cru(e), à cuire, à griller, à rôtir
4.2 Saucisse, saucisson cru(e), à cuire, à griller, à rôtir supérieur(e)
4.3 Saucisse de Toulouse
4.4 Saucisse ficelée
4.5 Saucisse de Montbéliard (IGP)
4.6 Saucisse du Nord
4.7 Merguès, merguez
4.8 Véritable merguès, véritable merguez
4.9 Paupiette traditionnelle
4.10 Chorizo, longanisse, soubressade, cru(e), à cuire
4.11 Saucisse de couenne, saucisse marseillaise
4.12 Saucisse à tartiner
4.13 Saucisse de foie crue, figatelle
Saucisses et saucissons crus, à cuire : tableaux récapitulatifs
05. Saucisses et saucissons secs
5.1 Saucisson sec, saucisse sèche
5.2 Saucisson sec, saucisse sèche, supérieur(e)
5.3 Saucisson sec, saucisse sèche, pur porc
5.4 Saucisson sec, saucisse sèche, pur porc, supérieur(e)
5.5 Rosette, fuseau
5.6 Rosette supérieure, fuseau supérieur
5.7 Miche, galet, pavé, rouelle
5.8 Chorizo, longanisse
5.9 Chorizo choix, longanisse choix
5.10 Chorizo, longanisse, supérieur(e), salamanque
5.11 Salami, salami danois
5.12 Salami supérieur, de Strasbourg, alsacien
5.13 Fuseau, chaudin, rondelle, magot lorrain(ne)
Saucisses et saucissons secs : tableau récapitulatif
06. Saucisses et saucissons cuits
6.1 Saucisson cuit, saucisson cuit à l’ail (choix)
6.2 Saucisson cuit, saucisson cuit à l’ail supérieur
6.3 Saucisse cuite, saucisse de viande, cervelas (choix)
6.4 Saucisse cuite, saucisse de viande, cervelas supérieur(e)
6.5 Saucisse, cervelas de Strasbourg, knack
6.6 Saucisse, cervelas de Strasbourg, knack, supérieur(e)
6.7 Saucisse de Francfort
6.8 Saucisse de Francfort supérieure
6.9 Saucisson, saucisse de langue
6.10 Saucisse, saucisson de foie
6.11 Mortadelle
6.12 Mortadelle supérieure
6.13 Saucisson garniture de plats cuisinés appertisés
6.14 Saucisse, cervelas garniture de plats cuisinés appertisés
Saucisses et saucissons cuits : tableaux récapitulatifs
07. Pâtés, galantines, ballottines
7.1 Pâté, mousse
7.2 Pâté, mousse supérieur(e), terrine, crème
7.3 Pâté, mousse de foie
7.4 Pâté, mousse de foie supérieur(e), terrine, crème, purée de foie
7.5 Pâté de campagne
7.6 Pâté de campagne supérieur
7.7 Pâté ardennai
7.8 Pâté ardennais supérieur, terrine ardennaise
7.9 Galantine, ballottine
7.10 Galantine, ballottine supérieure
7.11 Confit de foie
Pâtés, galantines, ballottines : tableaux récapitulatifs
08. Rillettes
8.1 Rillettes
8.2 Rillettes supérieures
8.3 Rillettes de volaille, oie, canard, lapin, gibier
8.4 Rillettes de volaille, oie, canard, lapin, gibier supérieures
Rillettes : tableaux récapitulatifs
09. Produits à base de tête
9.1 Museau de porc, pâté de tête, fromage de tête
9.2 Museau de bœuf
9.3 Museau (de) porc et bœuf, bœuf et porc
9.4 Langues et produits de langues
10. Andouilles, andouillettes
10.1 Andouille
10.2 Andouille supérieure
10.3 Andouillette
10.4 Andouillette supérieure
Andouilles, andouillettes : tableaux récapitulatifs
11. Tripes, pieds
11.1 Tripes, tripoux, tripous
11.2 Pieds, produits à base de pieds
12. Boudins noirs
12.1 Boudin, boudin noir
12.2 Boudin, boudin noir supérieur
12.3 Boudin alsacien, saucisson, saucisse de sang
12.4 Boudin alsacien, saucisson, saucisse de sang supérieur
13. Boudins blancs, quenelles
13.1 Boudin blanc
13.2 Boudin blanc supérieur
13.3 Quenelles
14. Conserves à base de viande bovine
14.1 Corned Beef
14.2 Corned beef dans sa gelée
14.3 BÅ“uf à la gelée
15. Foies gras et produits à base de foie gras
15.1 Foies gras et produits à base de foie gras
16. Autres produits
16.1 Choucroute garnie
16.2 Choucroute garnie supérieure
16.3 Spécialités à base de légumes
16.4 Saindoux
30. Glossaire
Ingrédients
Autres ingrédients
Additifs
Enveloppes, décors, enrobage
Termes technologiques
Traçabilité
40. Conditions d’emploi des additifs
Définitions (Règlement (CE) n°1333/2008)
Étiquetage des additifs
Principaux textes réglementaires
Emploi des additifs dans les produits définis dans le présent Code des usages
Contrôles
01. Contrôles métrologiques
02. Contrôles des critères chimiques et des additifs
03. Autres contrôles
01. Contrôles métrologiques
Définitions
Modalités d’étiquetage
Contrôle du poids net
Cas particulier des foies gras et des préparations à base de foie gras
02. Contrôles des critères chimiques et des additifs
Ancienne partie «contrôle» du Plan d’Intervention Permanent (PIP) - version 2005 - de la DGCCRF
Cas particuliers des foies gras et des préparations à base de foie gras
Contrôle des critères technologiques, nutritionnels et de la déclaration nutritionnelle
Cas particulier des quenelles
03. Autres contrôles
Recherche d’un ingrédient
Cas des préparations à base de foie gras
CONNEXION
Etiquetage
01. Principaux textes réglementaires et normes relatifs à l’étiquetage
Principaux textes réglementaires et normes relatifs à l’étiquetage
03. Modalités d’étiquetage (règles générales)
Modalités d’étiquetage (règles générales)
02. Définitions étiquetage
Définitions étiquetage
04. Dénomination de la denrée
Exigences et mentions obligatoires
Mentions complémentaires facultatives
06. Allégations nutritionnelles et de santé
Allégations nutritionnelles et de santé
07. Étiquetage des produits biologiques
Étiquetage des produits biologiques
09. Indication des ingrédients
Liste des ingrédients, mentions sur les ingrédients en l’absence de liste des ingrédients
Autres indications concernant des ingrédients
Modalités d’indication des ingrédients dans la liste des ingrédients
10. Quantité nette
Quantité nette
11. Responsable des informations sur les denrées alimentaires ; Identification du préemballeur
Responsable des informations sur les denrées alimentaires ; Identification du préemballeur
12. Durabilité, lot, conditions de conservation
Durabilité, lot, conditions de conservation
13. Marque d’identification
Marque d’identification
14. Indication du prix
Indication du prix
15. Indication de l’origine, utilisation de logos viandes de France
Indication de l’origine, utilisation de logos viandes de France
16. Mode d’emploi
Mode d’emploi
Indication de la nécessité d’une cuisson complète avant la consommation
17. AOP, IGP et STG enregistrées au niveau communautaire
AOP (appellation d’origine protégée), IGP (indication géographique protégée) et STG (spécialité traditionnelle garantie) enregistrées au niveau communautaire
Produits
00. Précisions relatives aux fiches de définitions de produits
Précisions relatives aux fiches de définitions de produits
01. Pièces et morceaux crus
1.1 Pièces de porc crues, salées ou saumurées
1.2 Pièces de porc crues, salées ou saumurées supérieures
1.3 Pièces de porc crues, salées ou saumurées, étuvées ou étuvées et fumées
1.4 Pièces de porc crues, salées ou saumurées, étuvées ou étuvées et fumées supérieures
1.5 Lardons
1.6 Lardons supérieurs
Pièces et morceaux crus : tableaux récapitulatifs
02. Pièces et morceaux secs
2.1 Pièces de porc crues, maturées/séchées
2.2 Pièces de porc crues maturées/séchées, sel sec
2.3 Jambon cru, jambon cru de pays
2.4 Jambon sec, jambon sel sec
2.5 Jambon sec, sel sec supérieur ou traditionnel
2.6 Pièces crues maturées/séchées (autres espèces que le porc)
2.7 Pièces crues maturées/séchées supérieures, sel sec ou traditionnelles (autres espèces que le porc)
Pièces et morceaux secs : tableaux récapitulatifs
03. Pièces et morceaux cuits
3.1 Jambon cuit standard
3.2 Jambon cuit choix
3.3 Véritable jambon cuit à l’os destiné à être remis chaud aux consommateurs
3.4 Jambon cuit supérieur
3.5 Épaule cuite standard
3.6 Épaule cuite choix
3.7 Épaule cuite supérieure
3.8 Rôti cuit standard
3.9 Rôti cuit choix
3.10 Rôti cuit supérieur
3.11 Jambonneau, jarret cuit choix
3.12 Jambonneau, jarret cuit supérieur
3.13 Morceaux de découpe de viandes cuits choix
3.14 Morceaux de découpe de viandes cuits supérieurs
3.15 Confit de porc
3.16 Confit de volaille, morceaux de volaille confits, abats de volaille confits
3.17 Rillons, rillauds
3.18 Jambon persillé, jambon de Reims
3.19 Jambon persillé de Bourgogne, du Morvan, jambon de Reims supérieur
3.20 Persillé de Bourgogne
3.21 Persillé de Bourgogne supérieur
3.22 Viandes en gelée
Pièces et morceaux cuits : tableaux récapitulatifs
04. Saucisses et saucissons crus, à cuire
4.1 Saucisse, saucisson cru(e), à cuire, à griller, à rôtir
4.2 Saucisse, saucisson cru(e), à cuire, à griller, à rôtir supérieur(e)
4.3 Saucisse de Toulouse
4.4 Saucisse ficelée
4.5 Saucisse de Montbéliard (IGP)
4.6 Saucisse du Nord
4.7 Merguès, merguez
4.8 Véritable merguès, véritable merguez
4.9 Paupiette traditionnelle
4.10 Chorizo, longanisse, soubressade, cru(e), à cuire
4.11 Saucisse de couenne, saucisse marseillaise
4.12 Saucisse à tartiner
4.13 Saucisse de foie crue, figatelle
Saucisses et saucissons crus, à cuire : tableaux récapitulatifs
05. Saucisses et saucissons secs
5.1 Saucisson sec, saucisse sèche
5.2 Saucisson sec, saucisse sèche, supérieur(e)
5.3 Saucisson sec, saucisse sèche, pur porc
5.4 Saucisson sec, saucisse sèche, pur porc, supérieur(e)
5.5 Rosette, fuseau
5.6 Rosette supérieure, fuseau supérieur
5.7 Miche, galet, pavé, rouelle
5.8 Chorizo, longanisse
5.9 Chorizo choix, longanisse choix
5.10 Chorizo, longanisse, supérieur(e), salamanque
5.11 Salami, salami danois
5.12 Salami supérieur, de Strasbourg, alsacien
5.13 Fuseau, chaudin, rondelle, magot lorrain(ne)
Saucisses et saucissons secs : tableau récapitulatif
06. Saucisses et saucissons cuits
6.1 Saucisson cuit, saucisson cuit à l’ail (choix)
6.2 Saucisson cuit, saucisson cuit à l’ail supérieur
6.3 Saucisse cuite, saucisse de viande, cervelas (choix)
6.4 Saucisse cuite, saucisse de viande, cervelas supérieur(e)
6.5 Saucisse, cervelas de Strasbourg, knack
6.6 Saucisse, cervelas de Strasbourg, knack, supérieur(e)
6.7 Saucisse de Francfort
6.8 Saucisse de Francfort supérieure
6.9 Saucisson, saucisse de langue
6.10 Saucisse, saucisson de foie
6.11 Mortadelle
6.12 Mortadelle supérieure
6.13 Saucisson garniture de plats cuisinés appertisés
6.14 Saucisse, cervelas garniture de plats cuisinés appertisés
Saucisses et saucissons cuits : tableaux récapitulatifs
07. Pâtés, galantines, ballottines
7.1 Pâté, mousse
7.2 Pâté, mousse supérieur(e), terrine, crème
7.3 Pâté, mousse de foie
7.4 Pâté, mousse de foie supérieur(e), terrine, crème, purée de foie
7.5 Pâté de campagne
7.6 Pâté de campagne supérieur
7.7 Pâté ardennai
7.8 Pâté ardennais supérieur, terrine ardennaise
7.9 Galantine, ballottine
7.10 Galantine, ballottine supérieure
7.11 Confit de foie
Pâtés, galantines, ballottines : tableaux récapitulatifs
08. Rillettes
8.1 Rillettes
8.2 Rillettes supérieures
8.3 Rillettes de volaille, oie, canard, lapin, gibier
8.4 Rillettes de volaille, oie, canard, lapin, gibier supérieures
Rillettes : tableaux récapitulatifs
09. Produits à base de tête
9.1 Museau de porc, pâté de tête, fromage de tête
9.2 Museau de bœuf
9.3 Museau (de) porc et bœuf, bœuf et porc
9.4 Langues et produits de langues
10. Andouilles, andouillettes
10.1 Andouille
10.2 Andouille supérieure
10.3 Andouillette
10.4 Andouillette supérieure
Andouilles, andouillettes : tableaux récapitulatifs
11. Tripes, pieds
11.1 Tripes, tripoux, tripous
11.2 Pieds, produits à base de pieds
12. Boudins noirs
12.1 Boudin, boudin noir
12.2 Boudin, boudin noir supérieur
12.3 Boudin alsacien, saucisson, saucisse de sang
12.4 Boudin alsacien, saucisson, saucisse de sang supérieur
13. Boudins blancs, quenelles
13.1 Boudin blanc
13.2 Boudin blanc supérieur
13.3 Quenelles
14. Conserves à base de viande bovine
14.1 Corned Beef
14.2 Corned beef dans sa gelée
14.3 BÅ“uf à la gelée
15. Foies gras et produits à base de foie gras
15.1 Foies gras et produits à base de foie gras
16. Autres produits
16.1 Choucroute garnie
16.2 Choucroute garnie supérieure
16.3 Spécialités à base de légumes
16.4 Saindoux
30. Glossaire
Ingrédients
Autres ingrédients
Additifs
Enveloppes, décors, enrobage
Termes technologiques
Traçabilité
40. Conditions d’emploi des additifs
Définitions (Règlement (CE) n°1333/2008)
Étiquetage des additifs
Principaux textes réglementaires
Emploi des additifs dans les produits définis dans le présent Code des usages
Contrôles
01. Contrôles métrologiques
Définitions
Modalités d’étiquetage
Contrôle du poids net
Cas particulier des foies gras et des préparations à base de foie gras
02. Contrôles des critères chimiques et des additifs
Cas particuliers des foies gras et des préparations à base de foie gras
Contrôle des critères technologiques, nutritionnels et de la déclaration nutritionnelle
Cas particulier des quenelles
Ancienne partie «contrôle» du Plan d’Intervention Permanent (PIP) - version 2005 - de la DGCCRF
03. Autres contrôles
Recherche d’un ingrédient
Cas des préparations à base de foie gras
CONNEXION
Contrôles
Contrôles des critères chimiques et des additifs
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02. Contrôles des critères chimiques et des additifs :
Ancienne partie «contrôle» du Plan d’Intervention Permanent (PIP) - version 2005 - de la DGCCRF
Cas particuliers des foies gras et des préparations à base de foie gras
Contrôle des critères technologiques, nutritionnels et de la déclaration nutritionnelle
Cas particulier des quenelles
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